Réseau d'information et de santé en aquitaine : L'actualité santé en Aquitaine destinée au grand public
 
Infos sante

 
INFORMATIONS LEGALES


Le GIE TELESANTE AQUITAINE ne garantit pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site " santé citoyen ", le GIE TELESANTE AQUITAINE mettant tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité.

En toutes hypothèses, la responsabilité du GIE TELESANTE AQUITAINE, de l'un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site et/ou de votre navigation.

Vous êtes engagés à respecter l'ensemble des réglementations légales et réglementaires en vigueur, et plus particulièrement celles visées au sein de la présente charte.

Le GIE TELESANTE AQUITAINE se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site " santé citoyen " et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.

La présente charte exprime l'intégralité des engagements des parties, aucune condition générale ou spécifique figurant dans d'autres documents ne pourront être considérés comme étant intégrés au périmètre des droits et obligations existant entre le GIE TELESANTE AQUITAINE et les internautes.

Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française, les règles de fond et les règles de forme.
 
Copyright © 2002-2006 TSA - V1.5 - Mentions légales - Webmaster